Comité syndical du 9 décembre 2024 :
Décision Modificative n°1 du BP 2024 : Délib1_DM1 BP 2024
Ouverture de crédits par anticipation pour la section d’investissement 2025 : Délib2_Ouverture crédits par anticipation Investissement2025
Révision du SCOT – Projet d’Aménagement Stratégique (PAS) : Délib3_20241209_Révision du SCOT PAS
Evaluation du SCOT 2012 : Délib4_20241209_Evaluation du SCOT 2012
Comité syndical du 21 octobre 2024 :
Désignation d’un nouveau membre dans les commissions d’études : Délib1_20241021_533_Commissions PMGA
RIFSEEP – Régularisation administrative : Délib2_20241021_451_RIFSEEP Régul
Attribution du marché E2PM : Délib3_20241021_111_Désignation marché E2PM
Demande de subvention pour le marché E2PM : Délib4_20241021_751_Subvention Ademe E2PM
Convention de financement entre le PMGA et l’Aduga – Régularisation des charges liées aux locations immobilières 2021 à 2023 : Délib5_20241021_762_Convention mutualisation Aduga Régul
Comité syndical du 1er juillet 2024 :
Installation d’un nouveau membre syndical représentant la CCAM : Délib1_Installation nouveau membre syndical
Désignation d’un nouveau membre dans les commissions d’études : Délib2_Nouveau délégué commissions d’études
Rapport d’activité 2023 : Délib3_Rapport activité 2023 4. Rapport d’activité 2023
Prestation de services dans le domaine économique avec les CC Avre Luce Noye et Grand Roye : Délib4_Presta de service CCALN et GR
Révision du RIFSEEP : Délib5_Révision RIFSEEP
Avenant à la convention d’adhésion au restaurant municipal FAUGA : Délib6_Avenant convention Fauga
Convention de financement entre le PMGA et l’ADUGA : Délib7_Convention Aduga
Appel à projet AVELO3 de l’Ademe – Demande de subvention : Délib8_Appel à projet AVELO3
Comité syndical du 15 février 2024 :
Débat d’orientation budgétaire 2024 : Délib1_DOB 2024
Rapport DOB 2024 : Rapport DOB 2024
Comité syndical du 8 avril 2024 :
Compte de Gestion 2023 : Délib1_Compte Gestion 2023_actée
Compte Administratif 2023 – Présidence : Délib2_Présidence CA2023_actée
Compte Administratif 2023 – Adoption : Délib3_Compte administratif 2023_actée
Affectation de résultat 2023 : Délib4_Affectation résultat23_actée
Budget Primitif 2024 : Délib5_ Budget 2024
Document budgétaire 2024 : 6_Budget 2024_PMGA
Cotisation 2024 CNAS : Délib6_CNAS 2024_actée
Adhésion 2024 Fédération nationale de Scot : Délib7_FEDESCOTS 2024_actée
Adhésion 2024 CAUE : Délib8_CAUE 2024_actée
Adhésion 2024 Polénergie : Délib9_POLENERGIE2024_actée
Adhésion 2024 CD2E : Délib10_CD2E 2024_actée
Adhésion 2024 AMORCE : Délib11_AMORCE 2024_actée
Adhésion 2024 CEREMA : Délib12_CEREMA 2024_actée
Adhésion 2024 Fresque de la renaissance écologique : Délib13_FRESQUE CLIMAT 2024_actée
Subvention 2024 ADUGA : Délib14_Subvention Aduga 2024_actée
Contribution EPCI 2024 : Délib15_Contribution EPCI 2024_actée
Complément de la participation financière des EPCI – Mutualisation des OT : Délib16_Complément participation EPCI_Mutualisation OT_actée
Participation financière des EPCI pour la plateforme numérique PCAET – Ajustement : Délib17_Participation EPCI_plateforme PCAET_actée
Amortissements 2024 : Délib18_Amortissements 2024_actée
Tableau des effectifs 2024 : Délib19_Tableau effectif 2024_actée
Avenant à la convention financière plateforme PCAET avec CA Amiens métropole : Délib20_Avenant convention plateforme PCAET_CAM_actée
Avenant à la convention de prestation de services dans le domaine économique CC Avre Luce Noye : Délib21_Avenant convention dévéco_ALN_actée
Avenant à la convention de prestation de services dans le domaine économique CC Grand Roye : Délib22_Avenant convention dévéco_GR_actée
Adhésion groupement de commandes Somme numérique 2024-2026 : Délib23_Adhésion groupement commandes Somme Numérique_actée
Renouvellement adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion 80 : Délib24_Renouvellement service prévention CDG80_actée
Canal grand gabarit Seine-Nord Europe – Demande d’autorisation environnementale – Avis du PMGA : Délib25_Avis PMGA_Canal Seine Nord Europe
Demande d’ouverture à l’urbanisation de la ZAC de Croixrault : Délib26_ZACMine d’OR_CC2SO
Modification du SRADDET – Avis du PMGA : Délib27_Avis PMGA Modifiation SRADDET